PluXml et les droits d'auteurs
Written by unknown 6 commentsAujourd'hui nous allons parler des droits d'auteurs et des licences !
Mais attention, ne fermez pas votre navigateur ! Le sujet semble délicat, c'est pour cela que nous allons éclaircir quelques points et vous verrez qu'il ne l'est pas du tout !
Alors, à vos plumes !
Suite à vos questionnement sur le forum, j'ai dressé une liste de questions :
À quoi servent les licences ?
En France l'article Art. L. 111-1, précise que l'auteur d'un œuvre jouit d'un "droit de propriété incorporelle exclusif [...] du seul fait de sa création". Il a donc fallu trouver un moyen d'aménager la loi pour permettre la modification de son œuvre par d'autres personnes. Les licences sont donc là pour garantir le droit de chacun : les utilisateurs et l'auteur.
Les licences libres permettent donc à l'auteur de laisser certains droits à l'utilisateur tout en lui permettant de respecter les droits d'auteurs !
Comme vous le savez sûrement déjà, PluXml est distribué sous la licence GNU GPL, mais il en existe d'autres.
GNU GPL, GNU FLD ... en clair c'est quoi ?
GNU's Not Unix General Public License et Free Documentation Licence.
Ce sont des licences autorisant l'utilisateur à modifier et redistribuer une œuvre. Il y a en revanche quelques conditions à respecter pour pouvoir le faire : il doit donner les codes sources du logiciel, ou une version modifiable s'il s'agit d'un document, pour permettre à d'autres de le faire.
Cette version modifiée doit aussi être distribuée sous la même licence. Il est aussi interdit de supprimer les mentions de copyright s'il elles sont présentes. Pour PluXml, vous n'auriez donc pas le droit de supprimer le nom des auteurs, mais vous avez le droit d'ajouter le votre sur votre version modifiée.
Ais-je le droit de supprimer la mention "Powered by PluXml" ?
Il s'agit d'un sujet très souvent abordé sur le forum. Rien ne vous oblige à laisser cette mention. Si elle vous gène, vous pouvez la déplacer et la mettre sur une page à propos, par exemple, ça fera plaisir à l'équipe :-).
J'ai modifié PluXml pour l'adapter à mon site, devrai-je distribuer les codes sources ?
Vous n'êtes pas obligé de distribuer les codes sources, même s'il s'agit d'une utilisation commerciale ! Car à la différence de la licence GNU GPL Affero, la licence GNU GPL ne considère pas l'utilisation de scripts pour son site web public comme une distribution.
Mes articles ont-ils la même licence que PluXml ?
Non, vous êtes libre d'apposer la licence qu'il vous convient le mieux à vos articles car les œuvres issues d'un logiciel libre ne sont pas nécessairement libres.
Comment rendre mes articles libres ?
La licence GNU FDL a été conçus à l'origine pour rendre libres les documentations des logiciels libres, mais il est tout a fait possible de l'utiliser pour vos articles.
La démarche est simple, il suffit de le préciser et de donner les moyens au lecteur de connaitre ses droits : soit en recopiant la licence au début de l'article, soit en incluant un lien vers celle-ci. En créant par exemple un lien vers cette page : http://www.gnu.org/licenses/fdl-1.3.html
J'espère avoir répondu à vos questionnements. Pour plus de détailles vous pouvez consulter les FAQ de la licence GNU GPL, elles sont en français et couvrent bien le sujet. S'il vous reste des question, les commentaires et le forum sont fait pour ça !